yst�me de fonctionnement:

Les moteurs de recherche :

Le moteur de recherche utilise un logiciel qui visite les pages web de mani�re automatique, allant sur toutes les pages et suivant les diff�rents liens de ces pages, il en indexe automatiquement le contenu soit en r�sumant de mani�re automatique le contenu de la page, soit en utilisant les metas s'y trouvant..

Les annuaires de sites :

Les annuaires sont tr�s diff�rents dans leur principe, ils r�sultent d'une d�marche volontaire de l'auteur du site qui demande sa mise dans l'annuaire, c'est en g�n�ral lui qui choisi les mots cl�s qui sont attribu� au site et �ventuellement la cat�gorie dans laquelle il figurera dans l'annuaire.

Responsabilit� des moteurs de recherche

1) La question des droits de propri�t� intellectuelle

La propri�t� intellectuelle doit �tre respect�e par tous, y compris les moteurs de recherche, mais la question se pose de mani�re diff�rente en fonction de l'�tendue de la reproduction effectu�e par le moteur de recherche : cela pose la question des mots cl�s, des titres, des extraits et de l'�uvre int�grale.

Les mots cl�s :

Les mots cl�s relatifs � un site peuvent-ils �tre prot�g�s par les droits de propri�t� intellectuelle ? La r�ponse est clairement n�gative, La Cour de cassation a d�cid� dans une affaire Le monde contre Microfor que la protection du droit d'auteur ne s'appliquait pas � l'�dition d'un index d'�uvres permettant de les identifier par des mots cl�s. L'auteur peut-il contester l'utilisation de mots cl�s par le moteur de recherche ou des rubriques choisies par l'annuaire ? Cette demande semble recevable, mais limit�e � l'hypoth�se ou ce classement porte atteinte � son honneur, ce qui constitue un droit moral attach� � l'�uvre. L'action engag�e devant les tribunaux comp�tents pourra donc �tre une action dans le but de voir modifi�e la donn�e litigieuse et de se voir attribuer des dommages et int�r�ts s'il prouve un pr�judice.

Les titres :

La plupart des moteurs de recherche pr�sente dans le r�sultat de leur recherche le titre du site, or la jurisprudence classique du droit de la propri�t� intellectuelle admet que le titre s'il a un caract�re suffisamment original puisse faire l'objet d'une protection. On peut donc se demander si l'utilisation de ces titres par les moteurs de recherche constitue une violation des r�gles de la propri�t� intellectuelle. La doctrine �tait majoritairement favorable � un assouplissement de ces r�gles, afin des les consid�rer au m�me titre que des r�f�rences bibliographiques dans un catalogue, index, � La jurisprudence a valid� cette position dans l'affaire Le Monde contre Microfor : " si le titre d'un journal ou d'un des ses articles est prot�g� comme l'�uvre elle-m�me, l'�dition � des fins documentaires, par quelque moyen que se soit, d'un index comportant la mention de ces titres en vue d'identifier les �uvres r�pertori�es ne porte pas atteinte au droit exclusif d'exploitation de l'auteur ".

Les extraits:

Certains moteur de recherche pour faciliter � l'utilisateur la recherche de sites pertinents quant � leur recherche, propose un extrait de la page, en g�n�ral les premi�res phrases. Ceci constitue une reproduction partielle de l'�uvre. La pr�sentation par le moteur de recherche d'extraits du site est-elle une atteinte aux droits de propri�t� intellectuelle ? La loi fran�aise autorise le droit de citation. Il s'agit de savoir, si en l'esp�ce ce droit est utilisable par les moteurs de recherche. La cour de cassation dans l'affaire Le Monde contre Microfor a reconnu un droit de citation des producteurs de base de donn�es, elle a consid�r� comme licite au regard de l'article 42 de la loi du 11 mars 1957 de constituer une base de donn�e � partir de cours extraits d'�uvres d'autrui et de les r�f�rencer � l'int�rieur d'un index, sous reserve que soient mentionn�s le nom de l'auteur et la source utilis�e et que les informations rassembl�es ne dispensent pas le lecteur de lire l'�uvre elle-m�me.

La reproduction d'�uvres int�grales :

Les moteurs de recherche qui reprennent int�gralement des �uvres prot�g�es par la propri�t� intellectuelle doivent obligatoirement obtenir l'autorisation des auteurs. Bon nombre de journaux se sont vus condamn�s pour avoir mis en ligne des articles d�j� parus dans le journal papier, la repr�sentation sur un support diff�rent impose une autorisation diff�rente. Pour les �uvres visuelles, la reproduction sous formes de " vignettes " ne peut pas �tre assimil�e � un droit de citation qui ne s'applique pas selon la jurisprudence aux �uvres plastiques.

2) La responsabilit� p�nale :

Un lien vers un site illicite peut engager la responsabilit� de son auteur, les moteurs de recherche n'�chappent pas � la r�gle. Cependant on peut noter un r�gime diff�rent selon qu'il s'agit de moteur de recherche ou d'annuaires

Les moteurs de recherche :

L'indexation �tant automatique, il est �vident que des sites illicites peuvent �tre index�s, d'o� la mise en place de divers contr�les : les d�nonciations en ligne, les possibilit�s de filtrage des mots cl�s d�finis sur une liste noire, � La jurisprudence sur le th�me des moteurs de recherche est inexistante, Cependant s'agissant de professionnel on pourrait �ventuellement faire un parall�le avec les r�gles concernant les fournisseurs d'h�bergement qui ont une obligation de moyen. On pourrait penser qu'un moteur de recherche qui met en place diff�rents moyens de contr�le ne verrait pas sa responsabilit� engag�e.

Les annuaires :

La situation est ici beaucoup plus claire, la responsabilit� est une responsabilit� �ditoriale. Lors de l'inscription du site, les annuaires ont une connaissance suffisante du site pour se voir reconnus responsables s'ils ont accept� de r�pertorier un site ill�gal. On pourra leur appliquer les m�mes r�gles de responsabilit� que celle des liens vers des sites illicites.

Murielle-Isabelle CAHEN