ystème de fonctionnement:

Les moteurs de recherche :

Le moteur de recherche utilise un logiciel qui visite les pages web de manière automatique, allant sur toutes les pages et suivant les différents liens de ces pages, il en indexe automatiquement le contenu soit en résumant de manière automatique le contenu de la page, soit en utilisant les metas s'y trouvant..

Les annuaires de sites :

Les annuaires sont très différents dans leur principe, ils résultent d'une démarche volontaire de l'auteur du site qui demande sa mise dans l'annuaire, c'est en général lui qui choisi les mots clés qui sont attribué au site et éventuellement la catégorie dans laquelle il figurera dans l'annuaire.

Responsabilité des moteurs de recherche

1) La question des droits de propriété intellectuelle

La propriété intellectuelle doit être respectée par tous, y compris les moteurs de recherche, mais la question se pose de manière différente en fonction de l'étendue de la reproduction effectuée par le moteur de recherche : cela pose la question des mots clés, des titres, des extraits et de l'œuvre intégrale.

Les mots clés :

Les mots clés relatifs à un site peuvent-ils être protégés par les droits de propriété intellectuelle ? La réponse est clairement négative, La Cour de cassation a décidé dans une affaire Le monde contre Microfor que la protection du droit d'auteur ne s'appliquait pas à l'édition d'un index d'œuvres permettant de les identifier par des mots clés. L'auteur peut-il contester l'utilisation de mots clés par le moteur de recherche ou des rubriques choisies par l'annuaire ? Cette demande semble recevable, mais limitée à l'hypothèse ou ce classement porte atteinte à son honneur, ce qui constitue un droit moral attaché à l'œuvre. L'action engagée devant les tribunaux compétents pourra donc être une action dans le but de voir modifiée la donnée litigieuse et de se voir attribuer des dommages et intérêts s'il prouve un préjudice.

Les titres :

La plupart des moteurs de recherche présente dans le résultat de leur recherche le titre du site, or la jurisprudence classique du droit de la propriété intellectuelle admet que le titre s'il a un caractère suffisamment original puisse faire l'objet d'une protection. On peut donc se demander si l'utilisation de ces titres par les moteurs de recherche constitue une violation des règles de la propriété intellectuelle. La doctrine était majoritairement favorable à un assouplissement de ces règles, afin des les considérer au même titre que des références bibliographiques dans un catalogue, index, … La jurisprudence a validé cette position dans l'affaire Le Monde contre Microfor : " si le titre d'un journal ou d'un des ses articles est protégé comme l'œuvre elle-même, l'édition à des fins documentaires, par quelque moyen que se soit, d'un index comportant la mention de ces titres en vue d'identifier les œuvres répertoriées ne porte pas atteinte au droit exclusif d'exploitation de l'auteur ".

Les extraits:

Certains moteur de recherche pour faciliter à l'utilisateur la recherche de sites pertinents quant à leur recherche, propose un extrait de la page, en général les premières phrases. Ceci constitue une reproduction partielle de l'œuvre. La présentation par le moteur de recherche d'extraits du site est-elle une atteinte aux droits de propriété intellectuelle ? La loi française autorise le droit de citation. Il s'agit de savoir, si en l'espèce ce droit est utilisable par les moteurs de recherche. La cour de cassation dans l'affaire Le Monde contre Microfor a reconnu un droit de citation des producteurs de base de données, elle a considéré comme licite au regard de l'article 42 de la loi du 11 mars 1957 de constituer une base de donnée à partir de cours extraits d'œuvres d'autrui et de les référencer à l'intérieur d'un index, sous reserve que soient mentionnés le nom de l'auteur et la source utilisée et que les informations rassemblées ne dispensent pas le lecteur de lire l'œuvre elle-même.

La reproduction d'œuvres intégrales :

Les moteurs de recherche qui reprennent intégralement des œuvres protégées par la propriété intellectuelle doivent obligatoirement obtenir l'autorisation des auteurs. Bon nombre de journaux se sont vus condamnés pour avoir mis en ligne des articles déjà parus dans le journal papier, la représentation sur un support différent impose une autorisation différente. Pour les œuvres visuelles, la reproduction sous formes de " vignettes " ne peut pas être assimilée à un droit de citation qui ne s'applique pas selon la jurisprudence aux œuvres plastiques.

2) La responsabilité pénale :

Un lien vers un site illicite peut engager la responsabilité de son auteur, les moteurs de recherche n'échappent pas à la règle. Cependant on peut noter un régime différent selon qu'il s'agit de moteur de recherche ou d'annuaires

Les moteurs de recherche :

L'indexation étant automatique, il est évident que des sites illicites peuvent être indexés, d'où la mise en place de divers contrôles : les dénonciations en ligne, les possibilités de filtrage des mots clés définis sur une liste noire, … La jurisprudence sur le thème des moteurs de recherche est inexistante, Cependant s'agissant de professionnel on pourrait éventuellement faire un parallèle avec les règles concernant les fournisseurs d'hébergement qui ont une obligation de moyen. On pourrait penser qu'un moteur de recherche qui met en place différents moyens de contrôle ne verrait pas sa responsabilité engagée.

Les annuaires :

La situation est ici beaucoup plus claire, la responsabilité est une responsabilité éditoriale. Lors de l'inscription du site, les annuaires ont une connaissance suffisante du site pour se voir reconnus responsables s'ils ont accepté de répertorier un site illégal. On pourra leur appliquer les mêmes règles de responsabilité que celle des liens vers des sites illicites.

Murielle-Isabelle CAHEN