Vous trouverez ci dessous une partie de l�article tr�s complet de Ma�tre Murielle-Isabelle Cahen sur ce vaste sujet.

Les r�gles de la protection des droits d�auteur s�appliquent aux moteurs de recherche, en fonction de l��tendue de la reproduction effectu�e au titre du r�f�rencement: mots cl�s, titres, extraits ou �uvres int�grales.

Les mots cl�s : Les mots cl�s affich�s sur la liste des r�sultats suite � une requ�te sont-ils susceptibles de porter atteinte au droit d�auteur ? La r�ponse est n�gative si on s�inspire de la d�cision de la Cour de Cassation, � l�occasion de l�affaire Le Monde c/ Microfor. Dans cette affaire, la Haute juridiction avait d�cid� que la protection du droit d�auteur ne s�appliquait pas � l��dition d�un index d��uvres permettant de les identifier par des mots cl�s.
Il n�en reste pas moins que l�utilisation de mots cl�s par le moteur de recherche ou des rubriques par l�annuaire puisse porter atteinte au droit moral attach� � l��uvre, notamment dans le cas o� la requ�te aurait comme r�sultat de d�naturer l��uvre en cause ou de porter atteinte � l�honneur ou � la r�putation de son auteur. Dans ce cas l�, une action pourra �tre engag�e par le titulaire du droit d�auteur, afin de voir modifier la donn� litigieuse et de se faire attribuer des dommages-int�r�ts pour le pr�judice subi. Ainsi le TGI de Paris a jug�, le 29 octobre 2002, que la reproduction sans autorisation par une soci�t� de la marque d'un de ses concurrents sur la page source de son site Internet �tait constitutif de contrefa�on et d'atteinte au nom commercial de la soci�t� concurrente.

Les titres : La plupart des moteurs de recherche pr�sentent dans le r�sultat de leur recherche le titre des documents reli�s. Or, l�article 112-4 du Code de la propri�t� intellectuelle pr�voit que le titre, s�il a un caract�re suffisamment original, peut faire l�objet d�une protection.
La question se pose, d�s lors, de savoir si l�utilisation par les moteurs de recherche des titres prot�g�s, sans l�autorisation pr�alable des auteurs ou de l��diteur concern�, constitue une violation des r�gles de la propri�t� intellectuelle. Quoique la r�ponse semble �tre plut�t positive, la jurisprudence s�est montr�e favorable � un assouplissement de ces r�gles. En effet, dans un arr�t Monde c/ Microfor du 30 octobre 1987, la Cour de Cassation a consid�r� que " si le titre d�un journal ou d�un de ses articles est prot�g� comme l��uvre elle-m�me, l��dition � des fins documentaires, par quelque moyen que se soit, d�un index comportant la mention de ces titres en vue d�identifier les �uvres r�pertori�es, ne porte pas atteinte au droit exclusif d�exploitation de l�auteur ".

Les extraits : Ce qui a �t� dit � propos de la reproduction de titres prot�g�s par le droit de la propri�t� intellectuelle, vaut d�autant plus pour la reproduction et la repr�sentation d�extraits. La question qui se pose ici tient � savoir dans quelle mesure un moteur de recherche peut se pr�valoir du droit de citation pr�vu � l�article 122-5 3�a du Code de la propri�t� intellectuelle.
Dans l�affaire Le Monde c/ Microfor la Cour de Cassation a consid�r� comme licite au regard de cet article, le fait de constituer une base de donn�es � partir de courts extraits d��uvres d�autrui et de les r�f�rencer � l�int�rieur d�un index, sous r�serve que soient mentionn�s le nom de l�auteur et la source utilis�e, et que les informations rassembl�es ne dispensent pas le lecteur de lire l��uvre elle-m�me.

La reproduction d��uvres int�grales et d�images : La reproduction par un moteur de recherche d�un �uvre prot�g� par la propri�t� litt�raire et artistique n�est licite qu�avec l�autorisation pr�alable du titulaire du droit d�auteur.
Il en va de m�me pour les images et les �uvres sonores. Ainsi, l�utilisation � titre de pointeur des images r�duites exige l�accord de l�auteur de celles-ci. Ceci a �t� affirm� dans l�affaire opposant le photographe am�ricain Leslie A. Kelly au moteur de recherche Arriba Soft. La reproduction sous forme de " vignettes " ne peut, d�ailleurs, pas �tre assimil�e � un droit de citation, puisque ceci ne s�applique pas, selon la jurisprudence, aux �uvres plastiques.
Les m�mes principes s�appliquent � la reproduction int�grale ou partielle par les moteurs de recherche d��uvres sonores prot�g�s l�galement. Dans une affaire tr�s r�cente, plusieurs �diteurs ainsi que la Recording Industry Association of America ont engag� des actions judiciaires contre un moteur de recherche sp�cialis�, mp3board.com, au motif que ce dernier pr�sentait les r�sultats sous forme de liens directs vers des fichiers musicaux h�berg�s sur des sites tiers.